régularisation des charges et des produits

Comptabilit 2me Bac Sciences Economiques 20112012 14 larbitamnineyahoofr La rgularisation des charges et des produits se fait en application du Principe de spcialisation des exercices Selon ce principe ne sont rattachs un exercice comptable que les charges et les produits le concernant Cest-- dire quun exercice comptable ne doit ni supporter les charges ni profiter des produits dun autre exercice La rgularisation Les charges les produits La rgularisation des charges La rgularisation des charges Charges constates davance Charges payer 1- Les charges payer Dfinition Ce sont les charges qui ont leur origine dans lexercice qui se rapportent donc celui-ci mais pour lesquelles nous navons pas la date dinventaire le document justificatif Comptes utiliser 4417 Fournisseurs -factures non parvenues 4427 RRR accorder avoir tablir 4437 Charges de personnel payer 4447 Charges sociales payer 4457 Etat impt et taxes payer 4487 Dettes rattaches aux autres cranciers 4493 Intrts courus et non chus payer Comptabilisation Charges payer Rattachement de la charge lexercice Constatation de la dette envers lexercice suivant Comptes de charges Comptes du Passif Circulant A dbiter Classe 6 A crditer Classe 4 2- Les charges constates davance Dfinition Ce sont des charges enregistres en anne N en raison de la prsence de la pice justificative alors quelles concernent un achat ou une prestation de service devant intervenir au ours de lexercice N1 Ce sont gnralement des charges cheval sur deux ou plusieurs exercices et qui ne concernent pas dans leur totalit lexercice en cours telles que les primes dassurances le loyer Compte utiliser 3491 Charges constates davance 5- La rgularisation des charges et produits Srie n1

Comptabilit 2me Bac Sciences Economiques 20112012 24 larbitamnineyahoofr Comptabilisation Charges constates davance Constatation dune crance sur lexercice suivant Annulation de la charge comptabilise Compte de lActif Circulant Comptes de charges A dbiter Classe 3 3491 A crditer Classe 6 La rgularisation des produits La rgularisation des Produits Produits recevoir Produits constats davance 1- Les produits recevoir Dfinition Ce sont des produits qui ont leur origine dans lexercice et qui se rapportent celui-ci mais pour lesquels nous navons pas linventaire de pices justificatives Lvnement gnrateur du produit concerne lexercice N mais ce dernier ne sera enregistr quen N1 Les critures pour produits recevoir dcoulent du principe de spcialisation des exercices Comptes utiliser 3417 Rabais remises et ristournes obtenir- avoirs non encore reus 3427 Clients- factures tablir et crances sur travaux non encore facturables 3467 Crances rattaches aux comptes dassocis 3487 Crances rattaches aux autres dbiteurs 3493 Intrts courus et non chus percevoir Comptabilisation Les produits recevoir Constatation de la crance sur lexercice suivant Rattachement du produit lexercice Comptes de lActif circulant Comptes de Produits A dbiter Classe 3 3417 3427 3467 3487 ou 3493 A crditer Classe 7 2- Les produits constats davance Dfinition Il sagit des produits qui ont t enregistrs en raison de la prsence de la pice justificative mais qui ne se rapportent pas lexercice Exemple Produits non encore livrs ou prestations de service non encore excutes totalement Il convient donc de retrancher des produits de lexercice la partie ou la totalit du produit qui concerne lexercice suivant Compte utiliser 4491 Produits constats davance

Comptabilit 2me Bac Sciences Economiques 20112012 34 larbitamnineyahoofr Comptabilisation Produits constats davance Annulation du produit comptabilis Constatation dune dette envers lexercice suivant Comptes de Produits Comptes de lActif Circulant A dbiter Classe 7 A crditer Classe 4 4491 EXERCICE1 Lentreprise NASSIRI vous fournit les informations suivantes collectes de la comptabilit de lexercice 2011 Elments Priode couverte Montant HT Prime annuelle dassurance automobile paye 01042011 au 31032012 48 000 Loyer dun magasin encaiss 01122011au 28022012 12 000 Intrts sur emprunt terme chu TVA 10 01052011 au 30042012 6 000 Intrts sur prts terme chu TVA 20 01112011 au 31032012 18 000 Frais dlectricit non encore rgls TVA 14 01122011 au 31122011 850 Timbres fiscaux non utiliss 320 Fournitures de bureaux non consomms non stockables 560 Ristournes promises par des fournisseurs TVA 20 4 200 Ristournes promises des clients TVA 20 2 500 Travail faire Passer au Journal les critures ncessaires au 31122011 EXERCICE 2 Lentreprise CHOUROUK vous communique un ensemble de donnes et vous demande darrter son exercice comptable la fin la fin du mois de Dcembre 2011 1- Une prime dassurance de 9 600 DH a t rgle par chque bancaire le 01102011 Cette assurance couvre la priode dun an jusquau 30092012 2- Un lot de marchandises a t rceptionn le 28122011 Au 31122011 la facture nest toujours pas envoye par le fournisseur valeur des marchandises 3 000 DH HT TVA 20 3- Le loyer pay le 01122011 concerne les mois de Dcembre 2011 Janvier et Fvrier 2012 Montant total 18 000 DH 4- Accord le 25122011 un rabais de 950 DH HT TVA 20 un client la facture davoir na pas encore t tablie 5- Au 31122011 il reste en stock - Des fournitures de bureau pour 1 400 DH HT - Des timbres postes pour 200 DH 6- Il reste payer des Honoraires dun avocat 2 000 DH HT TVA 20 et 480 DH HT de frais de transport sur achats de matires premires TVA 14 7- Lentreprise espre obtenir une ristourne de 300 DH HT TVA 20 promise par son fournisseur de marchandises lAvoir nest encore parvenu 8- 24 000 DH HT de marchandises factures le 25122011 au client OMARI ne sont pas encore livrs 9- 15 000 DH HT TVA 20 de produits finis envoys le 25122011 au client HAMZA mais la facture correspondante nest pas encore tablie par le service commercial Travail faire Passer les critures de rgularisation ncessaires au journal de lentreprise au 31122011

Comptabilit 2me Bac Sciences Economiques 20112012 44 larbitamnineyahoofr EXERCICE 3 LEntreprise SABRI et frres vous communiques les donnes ci-aprs afin de procder aux rgularisations ncessaires 1- Les achats HT de matires premires auprs du fournisseur SAIDI se sont levs pour lexercice 2011 250 000 DH La ristourne habituelle accorde par ce fournisseur nest pas encore facture et elle slve 15 TVA 20 2- Il reste constater la consommation du tlphone pour le mois de Dcembre 2011 1 200 DH HT TVA 20 3- Lentreprise doit encaisser le 1ier Mars 2012 le loyer trimestriel de 7 500 DH dun local lui appartenant pour la priode du 01122011 au 28022012 4- Le 20 Octobre 2011 lentreprise a pay par chque bancaire la prime dassurance de 4 800 DH Le contrat dassurance correspondant cette prime couvre la priode allant du 1ier Novembre 2011 au 31 Octobre 2012 5- Les intrts semestriels de lemprunt contract le 02092011 sont payable terme chus TVA 10 Montant HT 2 400 DH 6- Un fournisseur a promis lentreprise un rabais de 1 000 DH HT sur les marchandises dfectueuses TVA 20 la facture correspondante na pas t reue 7- Des marchandises pour 15 000 DH HT ont t livres au client TARIK le 27122011 La facture correspondante nest pas encore tablie TVA 20 8- Il reste payer au titre de lexercice 2011 le loyer dun magasin relatif au mois de Dcembre 2011 dun montant de 2 850 Travail faire Passer au Journal de lentreprise les critures ncessaires au 31122011 EXERCICE 4 La socit SOTEB dispose en fin de lexercice 2011 des renseignements suivants 1- Le fournisseur Rahmani a assur verbalement la socit quil va lui consentir une ristourne de 1 sur lensemble de ses achats HT 675 600 DH TVA 20 2- La socit na pas encore pay le loyer de Dcembre 4 000 DH 3- Il reste dans les magasins de la socit une commande non expdie la facture a t envoye dbut Dcembre montant HT 16 850 DH 4- Lentreprise FILALI doit accorder lentreprise une commission de 3 500 DH HT en rmunration dun service rendu TVA 20 5- Le comptable a valu 120 000 les commissions des vendeurs pour le mois de Dcembre Les charges sociales correspondantes reprsentent 45 de ce montant 6- Il a t comptabilis le 20 Dcembre un achat de marchandises de 18 230 DH Les marchandises nont pas t reues 7- Il a t pay le 1ier Septembre la prime annuelle dassurances multirisques 6 500 DH 8- La socit a emprunt 180 000 DH le 1ier Mai un taux de 12 Les intrts doivent tre pays le 30 Avril 2012 9- La banque va verser lentreprise en Fvrier 2012 les intrts concernant un dpt bloqu de 120 000 DH ralis le 1ier Mars 2010 Le taux dintrt est de 45 Travail faire Passer au journal les critures de rgularisation ncessaires au 31122011